Ce site nécessite l'activation de JAVASCRIPT pour être consulté, merci! :-)

"VERS UNE ÉCOLE PERMANENTE DU CADRE DE VIE"

Mentions légales

Editeur du site
CAUE du Nord, association loi 1901, créé en 1979 dont le siège se trouve 98 rue du Stations 59000 LILLE
Numéro de SIRET : 321 895 096 000 48

Directeur de la publication
Benoît PONCELET, directeur du CAUE du Nord par délégation de Michel PLOUY, président du CAUE du Nord.

Déclaration CNIL et confidentialité des données personnelles
Le site http://www.caue-nord.com est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

CAUE du Nord
98 rue du Stations
59000 LILLE
T. : 03 20 57 67 67

Responsabilité

Le site Internet du CAUE du Nord et ses rubriques sont accessibles sans apporter aucunes garanties d'aucunes sortes. Le CAUE du Nord ne garantit pas l'exactitude absolue (même si le maximum est fait pour que celà soit possible) des informations contenues dans les fiches des bases de données voire des informations de certaines rubriques. Le CAUE du Nord ne garantit pas non plus que les informations soient complètes. Le site peut contenir des inexactitudes ou des erreurs. Ceci exclue toute responsabitilité sur des dommages de toutes natures possibles résultant des informations récoltées dans le site.
Si vous constatez sur ce site ou l'une de ses rubriques des erreurs ou des inexactitudes, contactez-nous (rubrique Contact).
La responsabilité du CAUE du Nord  ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site http://www.caue-nord.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive, sauf mention contraire, du CAUE du Nord. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du CAUE du Nord.
De même, les pages du site du CAUE du Nord ne peuvent en aucun cas être "encapsulées" dans une frame, pour référencer le site, sans la permission écrite du CAUE du Nord.

Réalisation

Direction artistique, développement global: François Boulanger, CAUE du Nord.
Développement spécifiques : Aurélien Sébert, CAUE du Nord.
Le site http://www.caue-nord.com a été réalisé par le CAUE du Nord avec l'aide de www.dsinformatique.net

Hébergement

Le site est hébergé au CAUE du Nord


Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le CAUE du Nord sur le site http://www.caue-nord.com.

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Rechercher dans le site