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CAUE du Nord, association loi 1901, créé en 1979 dont le siège se trouve 98 rue du Stations 59000 LILLE
Numéro de SIRET : 321 895 096 000 48

Directeur de la publication
Benoît PONCELET, directeur du CAUE du Nord par délégation de Serge VAN DER HOEVEN, président du CAUE du Nord.

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Propriété intellectuelle

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Réalisation

Le site http://www.caue-nord.com a été réalisé par la société CYO, basée à Roubaix. Il est basé sur le système de gestion de contenu CMS Typo3.

Les sites http://www.portailcollaboratif.caue-nord.com et http://www.mediathequedesterritoires.caue-nord.com ont été réalisé par la société Audaxis, basée à Lille. Il est basé sur le système de gestion de contenu CMS EzPublish.

Le site http://www.observatoiredesrealisations.caue-nord.com a été réalisé et lancé par les CAUE de Loire-Atlantique, du Loiret, du Maine-et-Loire, de la Nièvre, du Nord, de la Sarthe et du Val-d’Oise. Ce site alimente le site www.caue-observatoire.fr/observatoire/ qui réunit les 7 CAUE à l'origine du projet et les CAUE du Bas-Rhin, du Calvados, Yvelines, Seine Saint-Denis, et Rhône.

Le site http://www.observatoiredesterritoires.caue-nord.com a été réalisé par le CAUE du Nord. Il est basé sur le logiciel Veremaps commercialisé par la société Veremes.

Hébergement

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Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le CAUE du Nord sur le site caue-nord.com.

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.